Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site www.iscparis.com est : INSTITUT SUPÉRIEUR COMMERCE PARIS
Institut Supérieur Commerce Paris propose les programmes de la marque ISC Paris Grande École et ceux de la marque ISC Paris Global Programs portés sur le campus de Paris
22, bd du Fort de Vaux, 75017 Paris
01 40 53 99 99
Contact : webmaster@iscparis.com
Directeur de la publication : Jean-Christophe HAUGUEL, directeur général
ISCD propose les programmes de la marque ISC Paris Global Programs : DBA, MBA, MSc & BBA
ISC PARIS Campus Orléans propose les programmes de la marque ISC Paris Grande École et ceux de la marque ISC Paris Global Programs portés sur le campus d’Orléans
L’accès aux informations disponibles sur le présent Site Web est soumis aux présentes conditions d’utilisation du contenu du site, applicables à tout contenu disponible sous le nom de domaine « iscparis.com et groupeisc.com » ou tout nom de domaine constituant un alias sur le même contenu. Nous vous en recommandons une lecture attentive. En accédant et en utilisant notre Site vous acceptez d’être lié par les présentes conditions. Pour une information concernant la collecte, l’usage et le stockage des informations relatives aux utilisateurs, merci de prendre connaissance de notre Charte Vie Privée. Le présent document ne régit pas les conditions de votre accès à ISC PARIS en tant qu’étudiant, de vos inscriptions aux cours, conférences, etc., qui sont régulées par des documents séparés qui vous sont fournis préalablement à ces inscriptions.
Tous contenus du présent Site, y compris les textes, les images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., constituent la propriété exclusive de ISC PARIS ou de ses ayants droits et sont protégés par le droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou industrielle. Tous droits non expressément mentionnés aux présentes ne vous sont pas concédés.
ISC PARIS vous concède par la présente une licence non exclusive et non transférable pour une durée indéterminée et révocable sans motif particulier à tout moment, d’accéder, afficher, télécharger pour les besoins de l’affichage, et imprimer une copie du contenu affiché sur le Site sur un seul ordinateur et pour les besoins de vos affaires personnelles internes, sous réserve que vous n’altériez pas le contenu du Site en aucune façon et que conserviez toute mention de paternité ou autres mentions indicatives des droits sur les contenus existantes sur le contenu du Site. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du Site à l’exclusion de toute autre adresse. Le Site dispose d’une fonction vous permettant explicitement d’adresser certains contenus par courrier électronique. Vous êtes responsable de l’usage que vous faites de cette fonctionnalité laquelle est exclusivement destinée à un usage à titre de correspondance privée, à l’exclusion, notamment, de tout envoi à une liste de diffusion. Il vous est interdit de reproduire, modifier, distribuer, transmettre, poster, ou révéler le contenu du Site sans l’accord préalable et écrit de ISC PARIS.
Vous déclarez, acceptez et garantissez que ISC PARIS disposera du droit d’utiliser, de publier et d’exploiter toute information que vous posterez ou publierez d’une façon ou d’une autre sur le Site sans restriction. S’agissant des informations nominatives collectées, leur protection et utilisation, veuillez consulter notre Charte Vie Privée.
Le Site propose des liens vers des sites Web tiers que vous avez la faculté d’utiliser. ISC PARIS n’est pas responsable du contenu des ces sites, ni de leurs conditions d’utilisation ou de leurs conditions d’usage d’informations nominatives.
Seuls les utilisateurs du Site disposant d’un code d’accès nominatif et confidentiel remis par ISC PARIS seront autorisés à utiliser les accès restreints au Site. Vous êtes responsable de l’utilisation, conforme à son usage et au présent contrat, du Site. Vous devez vous assurer qu’aucune autre personne n’a accès au Site. Dans l’hypothèse où vous auriez connaissance de ce qu’une autre personne accède à celui-ci, vous informerez ISC PARIS sans délai de la fraude et confirmerez par courrier recommandé cette information. En cas de litige, les parties conviennent que la production par ISC PARIS des enregistrements sur les serveurs de ISC PARIS de l’utilisation du Site, et notamment des codes d’accès nominatifs attribués à l’utilisateur, font également foi entre les parties.
L’information fournie sur le Site est sujette à modification sans préavis. ISC PARIS ne garantit pas que cette information est exacte, complète, adéquate, ni que l’information a été vérifiée par ISC PARIS. Toute information fournie sur le Site est fournie à titre indicatif. ISC PARIS recommande que vous consultiez un professionnel et que vous complétiez l’information fournie par vous même. ISC PARIS décline toute responsabilité découlant de l’utilisation de l’information contenue dans le Site et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information. ISC PARIS ne garantit pas que le Site fonctionnera sans erreurs ou de façon ininterrompue.
Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par ISC PARIS. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Sauf mention contraire tout contenu est la propriété intellectuelle de ISC PARIS.
© 2020 ISC PARIS
Tous droits réservés
L’ISC Paris s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données effectués à partir de ce site soient conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
ISC Paris et ses représentations ou démembrements en France et dans le monde, ci-après collectivement désignés ISC PARIS, reconnaît la nécessité de protection des données nominatives ou indirectement nominatives que vous nous fournissez par l’utilisation du Site. Les utilisateurs doivent être informés et comprendre les conditions de la collecte et de l’utilisation desdites informations. Sans préjudice de vos droits reconnus par la loi » Informatique et libertés « , en nous fournissant l’information vous acceptez l’utilisation par ISC PARIS de l’information telle que décrite aux présentes et telle qu’indiquée au moment de la collecte. Veuillez prendre connaissance de nos Conditions d’Utilisation du Site pour plus d’informations sur l’utilisation de ce Site.
ISC PARIS collecte des informations nominatives dans certaines parties du Site lorsque l’utilisateur s’enregistre, demande des extraits et des publications, s’inscrit pour des conférences et des lettres d’information, participe à des sondages, des listes ou forums de discussion, etc. Vous êtes informé des données collectées et de la nature obligatoire ou non de la fourniture des données par des mentions d’information affichées lorsque les données vous sont demandées sur le Site. Les informations nominatives collectées peuvent consister en un identificateur d’accès unique et des informations de contact telles que nom et prénom, adresses postales, adresses électroniques, numéros de téléphone et de télécopie. Nous pouvons occasionnellement vous demander de nous fournir des informations facultatives nous permettant de mieux connaître des visiteurs du Site et leurs préférences. ISC PARIS encourage les utilisateurs à fournir cette information afin de contribuer au fait que les contenus de notre Site restent pertinents au regard de vos intérêts et besoins.
Vous êtes informé de l’utilisation des données collectées par des mentions d’information fournies à l’occasion de la collecte desdites données sur le Site. L’information collectée est nécessaire à ISC PARIS afin de vous permettre d’accéder au Site et à ses fonctionnalités. ISC PARIS utilise également des informations nominatives afin de mesurer l’utilisation du Site par les visiteurs et nous aider à améliorer le contenu et les fonctionnalités de notre Site. Les adresses électroniques fournies lors de l’inscription nous permettent de vous adresser des messages électroniques vous avertissant de la publication de nouveaux contenus en fonction des domaines d’intérêt que vous avez pu nous indiquer. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces messages d’avertissement, vous avez la faculté d’indiquer ce choix lors de votre inscription. Vous pouvez également ultérieurement demander la cessation de l’envoi de avertissements à tout moment en suivant les instructions mentionnées dans les messages électroniques adressés. ISC PARIS utilise des informations nominatives collectées par des cookies et des adresses IP comme indiqué ci-dessous.
Les cookies sont des fichiers de petite taille que certains sites Web stockent sur le disque dur de l’utilisateur lorsque le site est visité. Le présent Site utilise les cookies pour faciliter le processus de fourniture du mot de passe. En acceptant notre cookie, les informations relatives à votre mot de passe sont stockées et un utilisateur enregistré peut ainsi accéder à certaines pages du Site sans avoir à s’identifier à chaque occasion. ISC PARIS recommande dans ce cas que l’accès à votre ordinateur soit sécurisé de manière à interdire l’usage du Site par des personnes non autorisées au moyen de votre login et mot de passe personnel. ISC PARIS conserve également les adresses IP, ou l’emplacement d’un ordinateur sur l’Internet, afin de faciliter le diagnostic de problèmes pouvant affecter notre serveur, ainsi que pour l’administration du Site et pour des raisons de sécurité.
ISC PARIS ne fournit pas les informations nominatives vous concernant à des tiers, sauf dans les cas suivants :
Le présent Site comprend des liens vers des sites Web tiers. Merci de noter que nous ne contrôlons pas et ne sommes pas responsables des pratiques de ces sites Web tiers en matière de collecte d’informations. Nous vous recommandons de prendre connaissance des conditions de collecte et d’usage d’informations nominatives établies par ces sites Web avant de leur communiquer une quelconque information.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et de suppression de toute information nominative, du droit de vous désinscrire des listes de diffusion ou de résilier votre inscription au Site en suivant les instructions figurant sur la page d’enregistrement du Site. Alternativement, vous pouvez nous adresser un courrier électronique à webmaster@iscparis.com pour exercer vos droits d’accès et de rectification reconnus par la loi.
En utilisant le présent Site, vous acceptez la collecte et le traitement de vos informations nominatives dans les conditions et pour les usages définis dans la présente Charte et dans les Conditions d’Utilisation du Site. Nous avons la faculté de modifier ces documents lorsque cela est nécessaire et attirerons votre attention sur les changements effectués.
Si vous avez des questions sur notre Charte Vie Privée ou sur les pratiques du Site, veuillez nous écrire à : webmaster@iscparis.com
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes :
Découvrez notre index d’égalité hommes/femmes de 87/100 du 01/01/2022 au 31/12/2022 à télécharger en cliquant ici.
